Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINCE PIRATE CUVEE DB
S.E.M.A.V.

Numéro de dépôt :
922867
Date de dépôt :
28/02/1975
Lieu de dépôt :
Bordeaux

Présentation de la marque PRINCE PIRATE CUVEE DB

Déposée le 28 février 1975 par S.E.M.A.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bordeaux), la marque française « PRINCE PIRATE CUVEE DB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.E.M.A.V. domicilié(e) (soc. an.), 12, quai des Chartrons, Bordeaux. - France.

La marque PRINCE PIRATE CUVEE DB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 922867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque PRINCE PIRATE CUVEE DB est expirée depuis le 28 février 1985.

S.E.M.A.V a également déposé les autres marques suivantes : LE CELLIER DES FLEURONS


S.E.M.A.V. - (soc. an.), 12, quai des Chartrons, Bordeaux. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-458

Vins.